Mentions légales · DMCA & Signalement

Mentions légales & DMCA

Dernière mise à jour : 19 novembre 2026

1. Éditeur du projet

PulseNode est un projet logiciel communautaire indépendant en développement bêta.
Contact officiel : pulsenode.tv@gmail.com

2. Hébergement technique

Site web, API, annuaire des salons et distribution des binaires : Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (Cloudflare Workers, D1, R2, Edge Network).

3. Signalement d'abus ou contenu illicite

Pour signaler une chaîne, un comportement abusif ou un contenu manifestement illicite, envoie un e-mail à pulsenode.tv@gmail.com (objet : [ABUSE]) en précisant le nom de la chaîne concernée (@pseudo), l'heure constatée et tout élément utile. Nous pouvons déréférencer immédiatement une chaîne et révoquer sa clé de diffusion.

4. Propriété intellectuelle & Procédure DMCA

PulseNode respecte les droits de propriété intellectuelle. Bien qu'aucun flux vidéo ne soit hébergé ni enregistré sur nos serveurs (architecture P2P directe), nous traitons toute notification de retrait valide visant le déréférencement d'une chaîne en direct ou d'un profil public.

Toute notification DMCA / droit d'auteur doit être adressée à pulsenode.tv@gmail.com (objet : [DMCA]) et inclure :

  • L'identification de l'œuvre protégée dont la violation est alléguée.
  • L'URL exacte ou le nom de la chaîne PulseNode concernée (@pseudo).
  • Tes coordonnées complètes et une déclaration de bonne foi attestant de ta qualité d'ayant droit.